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La Douane allège les formalités au profit des opérateurs économiques

La Douane allège les formalités au profit des opérateurs économiques

Afin de simplifier davantage les formalités douanières et d’éviter aux entreprises des déplacements inutiles, la Douane a décidé de ne plus exiger une douzaine de documents.

Ces documents, ou plus précisément les informations qu’ils contiennent, sont désormais consultés sur les bases de données internes et sur celles mises à la disposition de l’ADII par ses partenaires.

«Cette nouvelle décision est venue s’ajouter à la batterie de mesures de simplification instaurées au cours des dix dernières années et balise le terrain à la révolution que constituera la dématérialisation totale des procédures de dédouanement prévue au début de l’année 2019», indique l’ADII.

Il importe également de souligner que cette démarche instaurée par l’ADII s’inscrit en droite ligne avec les orientations royales.

Dans son discours prononcé lors de la Fête du Trône célébrée le 29 juillet 2018, le Souverain avait en effet appelé à mettre en place les mesures « empêchant […] toute administration publique de demander, de la part d’un investisseur potentiel, des documents ou des informations qui sont déjà en possession d’une autre administration publique. C’est, en effet, aux services publics qu’il revient d’organiser un échange coordonné des informations, grâce au recours à l’informatique et aux nouvelles technologies».

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