Politique Tout voir

Trois projets de décret au menu du Conseil de gouvernement jeudi

Trois projets de décret au menu du Conseil de gouvernement jeudi

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, prochain sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret dont le premier modifiant le Décret pris pour l'application de la loi portant réorganisation de la Caisse marocaine des retraites, indique un communiqué du département du chef du gouvernement.

Le deuxième projet, ajoute la même source, détermine la classification des produits explosifs à usage civil, des artifices de divertissement et des matériels contenant des substances pyrotechniques et leurs zones de dangers, leur agrément, leur marquage, leur importation et exportation, leur vente, achat et transport, leur utilisation et leur destruction ainsi que l'achat de la matière de poudre noire (baroud) dédiée aux manifestations et aux festivités, son transport, son utilisation et son stockage.

Le troisième projet porte sur le stockage et la fabrication des produits explosifs à usage civil, des artifices de divertissement et des matériels contenant des substances pyrotechniques, ainsi que les systèmes relatifs à la surveillance, la sécurité et sûreté liées aux entrepôts et aux usines.

Le Conseil examinera également des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.

Articles qui pourraient vous intéresser

Jeudi 28 Mars 2024

Ramadan : Le Roi préside ce jeudi la quatrième causerie religieuse

Jeudi 28 Mars 2024

Fortes rafales de vent avec chasse-poussières : Appel à la prudence

Mercredi 27 Mars 2024

Tanger Med rejoint le top 20 mondial des ports à conteneurs

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required