Plus d'infos Tout voir

Trois nouvelles nominations au Conseil de l’ACAPS

Trois nouvelles nominations au Conseil de l’ACAPS

L’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale (ACAPS) a tenu, mardi 1er octobre 2024, son 33ème Conseil, sous la présidence d’Abderrahim Chaffai.

Cette réunion a été marquée par l’installation de trois nouveaux membres qui ont été nommés par décret du Chef de gouvernement.

Choisis pour leur expertise dans des domaines liés au secteur des assurances et de la prévoyance sociale, les membres nouvellement nommés pour un mandat de quatre ans, renouvelable une seule fois conformément aux dispositions de l’article 16 de la loi n°64-12 portant création de l’ACAPS sont : Saloua Karkri; Mohamed Agoumi et Lahbib El Idrissi Lalami.

Il convient de noter qu’outre ces trois nouveaux membres indépendants, le Conseil se compose de son Président, Abderrahim Chaffai, de la Présidente de l’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) Nezha Hayat, de la Directrice du Trésor et des finances extérieures relevant du ministère de l’Economie et des Finances  Fouzia Zaaboul, ainsi qu’Imane El Malki, Conseillère à la Cour de Cassation.

Rappelons que le Conseil de l’ACAPS arrête la politique générale de l’Autorité et délibère sur les principales orientations stratégiques, organisationnelles et financières de l’Autorité. Il se prononce notamment sur l’octroi des agréments aux entreprises d’assurances et de réassurance et l’approbation des statuts des organismes de prévoyance sociale ainsi que sur les sanctions en cas de non-respect des obligations réglementaires applicables aux organismes assujettis à son contrôle.

Articles qui pourraient vous intéresser

Mardi 15 Octobre 2024

Brahim Benjelloun Toumi nommé nouveau président du Conseil d’administration de la Bourse de Casablanca

Lundi 14 Octobre 2024

Assistance voyage : De nouvelles modalités relatives à la date d’effet des contrats

Samedi 21 Septembre 2024

Deux nouvelles nominations au sein de la gouvernance d’Allianz Maroc

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required