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Procès à distance au Maroc : 402 audiences tenues du 14 au 18 septembre

Procès à distance au Maroc : 402 audiences tenues du 14 au 18 septembre

 

Un total de 9.391 détenus ont bénéficié des procès à distance dans les différents tribunaux du Royaume durant la période du 14 au 18 septembre, a indiqué le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).

Quelque 402 audiences ont été tenues à distance dans les tribunaux du Royaume, durant cette même période, au cours desquelles 7.996 affaires ont été mises au rôle, a relevé le CSPJ, lundi dans un communiqué.

Les différents tribunaux du Royaume ont réalisé des résultats importants durant la troisième semaine du mois de septembre, et ce, dans le cadre de la mise œuvre optimale des procès à distance comme étant un choix stratégique nécessaire, tout en veillant à établir un équilibre entre le droit des détenus à un procès équitable et le devoir des tribunaux de continuer à s'acquitter de leurs obligations et fonctions constitutionnelles et en matière de droits de l'Homme, tout en assurant les mesures de santé pour tous, a souligné la même source.

Face à l'évolution de la situation épidémiologique et à l'augmentation du nombre des cas, le CSPJ a appelé à intensifier les efforts et à mobiliser tous les moyens et capacités dans le strict respect de toutes les mesures de prévention et de précaution nécessaires dans les différents établissements judiciaires.

 

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