Economie Tout voir

Trois projets de décret au menu du Conseil de gouvernement ce mercredi

Trois projets de décret au menu du Conseil de gouvernement ce mercredi

Un Conseil de gouvernement se tiendra mercredi matin sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch.

 

Ce Conseil examinera trois projets de décret, a indiqué le département du chef du gouvernement dans un communiqué, précisant qu’il s’agit d’un projet sur la protection et la prévention des inondations et des risques qui y sont liés.

Le deuxième projet modifie et complète le décret portant création de la zone franche d’exportation Souss-Massa, alors que le troisième porte application de l’article 6 de la loi relative à l’efficacité énergétique, fait savoir le communiqué.

Le Conseil examinera, par la suite, un accord d’assistance judiciaire dans le domaine pénal entre le Royaume du Maroc et la République de Sierra Leone, signé le 28 avril 2023 à Dakhla, et un projet de loi portant approbation dudit accord.

La réunion sera aussi l’occasion d’examiner un accord de coopération entre le Royaume du Maroc et la République d’Angola dans le domaine touristique, signé à Rabat le 11 juillet 2023.

Le Conseil planchera, par la suite, sur des propositions de nominations à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

Articles qui pourraient vous intéresser

Mardi 20 Mai 2025

Décès de la mère de Karim Tajmouati, DG de l’ANCFCC

Mardi 20 Mai 2025

Casablanca-Settat : Près de 24.000 entreprises créées par an

Lundi 19 Mai 2025

L’ONMT déploie des campagnes ciblées pour relancer Fès et Ouarzazate

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required