L’Administration des douanes et des impôts indirects vient de publier une nouvelle circulaire relative à l’accueil des Marocains résidant à l’étranger (MRE), dans le cadre de l’opération Marhaba 2023.
Elle rappelle que si la qualité d’accueil des MRE a été améliorée ces dernières années, des efforts supplémentaires restent cependant nécessaires pour rehausser davantage le niveau de cette prestation.
«A ce titre, la campagne MARHABA 2023 doit s’inscrire dans l’esprit des orientations du Discours Royal du 20 août 2022 à l’occasion du 69ème anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, ayant invité les administrations à déployer plus d’efforts pour l’adaptation des procédures administratives aux attentes des membres de la communauté marocaine résidant à l’étranger et à apporter l’accompagnement requis et mettre en place les conditions favorables à la réussite de leurs projets d’investissement», souligne la circulaire.
Dans ce cadre, toutes les structures de l’administration, aux niveaux central et régional, sont appelées à se mobiliser et à s’organiser pour assurer une parfaite mise en application des orientations royales, en veillant à simplifier aux MRE l’accès aux différentes procédures et facilités les concernant, que ce soit à leur arrivée et à leur départ ou lors de leur séjour à leur mère patrie et ce, en conformité avec les engagements de la «Charte d’accueil», est-il souligné.
Un service personnalisé sera ainsi réservé aux MRE porteurs de projets d’investissement aux fins de leur fournir le conseil, l’accompagnement et l’assistance nécessaires à la réussite de leurs projets.
Par ailleurs, la campagne MARHABA 2023 sera marquée par les nouvelles mesures ci-après :
1/ Franchise accordée aux MRE à l’occasion de leur entrée en vacances
Tenant compte de la tendance inflationniste que connait le monde actuellement, il a été décidé de relever le seuil de la franchise relative aux objets sans caractère commercial, importés par les MRE à l’occasion de leur entrée en vacances, de 20.000 DH à 25.000 DH.
2/Admission temporaire des véhicules de tourisme
Pour faciliter le bénéfice du régime de l’Admission temporaire (AT), il a été décidé d’autoriser :
- L’AT d’un véhicule de tourisme sur la base d’une procuration non légalisée;
- La conduite au Maroc d’un véhicule en AT par toute personne résidente à l’étranger autre que le titulaire de la carte d’AT, sans accord préalable de l’administration, à condition d’être munie des documents originaux du véhicule (certificat d’immatriculation, document d’AT valable) ainsi que d’une procuration, en cas de conduite du véhicule vers l’étranger.
Par ailleurs, une adresse e-mail spécifique (atvoyageurs@douane.gov.ma) est mise en service pour permettre aux personnes concernées d’exercer, conformément aux dispositions de la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, leurs droits d'accès, d'opposition et de rectification par rapport aux données des opérations d’AT prises en charge sur le système informatique de l’administration et consultable à travers le service en ligne «Consultation des AT VOYAGEURS», accessible via le portail Internet de l'Administration : www.douane.gov.ma.
L’ensemble des dispositions telles que modifiées et complétées sont reproduites en annexe et sur le guide «Marocains du Monde 2023» mis en ligne sur le portail précité.
«Enfin, l’occasion est saisie pour inviter le service à renforcer et à consolider davantage la collaboration et la coordination avec les différents acteurs et intervenants concernés par cette opération, notamment la Fondation Mohammed V pour la Solidarité, la Fondation Hassan II pour les MRE, le Ministère chargé des MRE, la DGSN et les autorités locales», conclut la circulaire.
