Plus d'infos Tout voir

Fête du Trône : Grâce royale au profit de 2.052 personnes

Fête du Trône : Grâce royale au profit de 2.052 personnes

A l'occasion de la Fête du Trône, le Roi Mohammed VIa accordé sa grâce à 2.052 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

"A l’occasion de la Fête du Trône de cette année 1445 H - 2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 2.052 et se présentent comme suit:

*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1.769 détenus se répartissant comme suit: 

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 133 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 1.632 détenus.

– Commutation de la peine à mort en peine perpétuelle au profit d’une 01 détenue.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 283 personnes se répartissant comme suit : 

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 80 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 14 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 180 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit d’une 01 personne.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".

Articles qui pourraient vous intéresser

Dimanche 02 Juin 2024

ONDA, ONEE, ADM, ANP, MASEN : Qui sont les nouveaux patrons ?

Jeudi 16 Mai 2024

Bahreïn : Le Roi adresse un discours au 33ème Sommet de la Ligue des Etats arabes

Mardi 14 Mai 2024

68ème anniversaire de la création des FAR : Le Roi adresse un ordre du jour aux Forces armées royales

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required