Plus d'infos Tout voir

Procès à distance : 296 audiences tenues du 26 au 28 octobre

Procès à distance : 296 audiences tenues du 26 au 28 octobre

 

Un total de 296 audiences ont été tenues à distance dans les différents tribunaux du Royaume, du 26 au 28 octobre, au cours desquelles 5.434 affaires ont été mises au rôle, a indiqué le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).

Un total de 6.433 détenus ont bénéficié des procès à distance, durant la même période, après leur consentement, afin de leur épargner tous les risques sanitaires en cette conjoncture exceptionnelle, marquée par la propagation du coronavirus, souligne le CSPJ dans un communiqué.

Ce projet de procès à distance, lancé en collaboration avec les partenaires du système judiciaire, vient en consécration des valeurs d'ouverture et de communication concernant les différentes mesures prises par le CSPJ pour freiner la propagation du Covid-19 dans le Royaume, note le Conseil, soulignant son engagement continu vis à vis du projet des procès à distance, afin de garantir que les tribunaux continuent de s'acquitter de leurs devoirs constitutionnels et de consacrer le droit à un procès équitable dans des délais raisonnables.

Le CSPJ a, en outre, mis en avant le sens de responsabilité et d'engagement de l'ensemble des composantes du système judiciaire, appelant dans ce même sens l'ensemble des acteurs à respecter strictement les mesures de prévention et de précaution préconisées, afin d'éviter les risques liés à la propagation du Coronavirus.

Articles qui pourraient vous intéresser

Samedi 23 Novembre 2024

COP29 : Le Fonds pour les pertes et dommages officiellement opérationnel

Vendredi 22 Novembre 2024

Vague de froid au Maroc : Lancement de l’opération "Riaya 2024-2025"

Vendredi 22 Novembre 2024

Royal Air Maroc et GOL Linhas Aéreas concluent un accord de partage de codes

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required