Politique Tout voir

Conseil de gouvernement : Décrets et propositions de lois à l’ordre du jour ce jeudi

Conseil de gouvernement : Décrets et propositions de lois à l’ordre du jour ce jeudi

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.

 

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, le premier modifiant et complétant le décret portant création de deux primes pour travaux spéciaux et de qualification au profit de certains fonctionnaires de la Météorologie nationale.

Le deuxième décret se rapporte aux plans régionaux d'aménagement et de gestion aquacole et des schémas de structures aquacoles, alors que le troisième est relatif à l'octroi d'une indemnité pour la séance de formation aux artisans assurant la formation aux instituts et centres de formation relevant du Département de l'Artisanat.

Le Conseil de gouvernement achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination dans des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

À l'issue de ce conseil, le gouvernement tiendra une réunion consacrée à l'examen de propositions de lois.

Articles qui pourraient vous intéresser

Jeudi 19 Novembre 2026

Propriété intellectuelle : Hausse des dépôts de brevets et de marques au Maroc en 2025

Mercredi 18 Novembre 2026

Made in Morocco : Les industriels peuvent-ils réellement réduire la dépendance aux importations ?

Vendredi 13 Novembre 2026

Douanes : le Maroc et l’Union européenne renforcent leur coopération

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required