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Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

Santé : Les hôpitaux publics ciblent les urgences et le recouvrement des recettes Jeudi 29 Octobre 2026 - Par admin

Avec 81 services en 2026, la santé représente environ la moitié de ces structures. Au premier semestre 2026, les hôpitaux publics ont poursuivi les missions de supervision et le suivi des plans d’amélioration concernant 50 établissements ayant fait l&r

Infos Société: Actualités Quotidiennes de la société marocaine

Hajj : Le recouvrement du montant forfaitaire relatif aux frais à partir du 21 juillet Mercredi 02 Juillet 2025 - Par admin

Intervenant lors de la réunion de la Commission Royale chargée du pèlerinage au titre de l'année 1447 H, le ministre a fait savoir qu'en vue de respecter les délais fixés par le ministère saoudien du Hajj et de la Omra, le recouvrement du mont

Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

Annulation des amendes, pénalités, majorations et frais de recouvrement : Les précisions de la DGI Jeudi 22 Avril 2021 - Par admin

La Direction Générale des Impôts informe les contribuables que l’article 6 bis de la loi de finances pour l’année 2021 a prévu l’annulation totale ou partielle des amendes, pénalités, majorations et frais de recouvrement affére

Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

Entreprises/Covid-19 : Remise des majorations de retard, astreintes et frais de recouvrement des créances de juin et antérieures Vendredi 09 Octobre 2020 - Par Laquotidienne

  Les entreprises, impactées par la pandémie du nouveau coronavirus et remplissant les conditions énoncées dans le décret n°2.20.331, peuvent, depuis le 25 septembre dernier, bénéficier, en application de la décision ministér

Info Quotidienne : Infos, Actualités Marocaines - LaQuotidienne

Boussaid dévoile la nouvelle charte de recouvrement des créances publiques par voie d'ATD… Vendredi 18 Avril 2014 - Par admin

La nouvelle charte de recouvrement des créances publiques par voie d'Avis à tiers détenteur (ATD) vient renforcer le climat de confiance entre l'administration et le contribuable.  C’est ce qu’a indiqué, hier à Rabat, le ministre de l'Economie et des Finances, Mohamed Bou

Info Quotidienne : Infos, Actualités Marocaines - LaQuotidienne

Annulation des pénalités, majorations et frais de recouvrement : La DGI assure la permanence Mercredi 25 Decembre 2013 - Par admin

  Une permanence est assurée au niveau des guichets des recettes de l'administration fiscale de la DGI, à travers tout le Royaume, les journées des 28 et 29 décembre, de 8h30 à 16h30, pour les contribuables qui n'ont pas encore bénéficié de l'annulation totale ou partielle d

Info Quotidienne : Infos, Actualités Marocaines - LaQuotidienne

Recouvrement des créances : Le gouvernement donne un coup d’accélérateur Vendredi 10 Mai 2013 - Par admin

Le Conseil de gouvernement a adopté, hier, le projet de loi 01-13 suppléant le chapitre III relatif à l'injonction de payer du titre IV du Code de la procédure civile.  Il vise à remédier à la problématique relative au recouvrement des créances, qui impacte les investisse

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