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Info Politique Maroc: Actualités Politiques au Maroc et ailleurs

Les peines alternatives au menu du prochain Conseil de gouvernement Lundi 05 Juin 2023 - Par admin

Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux peines alternatives, indique un communiqué du département du Chef de gouvernement. Il examinera aussi deux projets de décret, le premier fixant certaines dispositions de la loi relative aux &eac

Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

Aïd Al-Adha, Bac, melkisation… au menu du prochain Conseil de gouvernement Lundi 29 Mai 2023 - Par admin

Le Conseil suivra, au début de ses travaux, un exposé du ministre de l'Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports, sur les données et les nouveautés des épreuves du baccalauréat-Session 2023, ainsi qu'un exposé du ministre

Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

La loi sur la concurrence au menu du Conseil de gouvernement Lundi 08 Mai 2023 - Par admin

Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décrets, le premier modifie et complète le décret relatif à l'application de la loi sur la liberté des prix et de la concurrence, tandis que le deuxième modifie et complète le

Info Politique Maroc: Actualités Politiques au Maroc et ailleurs

Trois projets de décret au menu du Conseil de gouvernement ce jeudi Mardi 25 Avril 2023 - Par Laquotidienne

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, le premier concerne la Commission centrale de sécurité maritime et de prévention de la pollution – navires de pêche maritime, le deuxième établit les règles de t

Info Quotidienne : Infos, Actualités Marocaines - LaQuotidienne

Régularisation des constructions non réglementaires: Adoption d’un projet de décret par le Conseil de gouvernement Jeudi 20 Avril 2023 - Par Laquotidienne

"Lors de la réunion du Conseil de gouvernement, la ministre de l’Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville, Fatima Ezzahra El Mansouri, a présenté ce projet de décret qui s'inscrit dan

Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

Menu du prochain Conseil de gouvernement Lundi 17 Avril 2023 - Par Laquotidienne

Au début de ses travaux, le conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant le Dahir portant loi formant règlement sur la pêche maritime, indique un communiqué du département du Chef du gouvernement. Le Conseil examinera aussi deux projets de

Info Politique Maroc: Actualités Politiques au Maroc et ailleurs

Le secteur de la presse s’invite au Conseil de gouvernement Lundi 10 Avril 2023 - Par Laquotidienne

Au début de ses travaux, le Conseil examinera deux projets de loi, le premier relatif à l'Institut supérieur de la magistrature et le deuxième à la création d'une commission provisoire chargée de la gestion des affaires du secteur de la presse

Info Politique Maroc: Actualités Politiques au Maroc et ailleurs

Réunion jeudi du Conseil de gouvernement Lundi 27 Mars 2023 - Par Laquotidienne

Au début de ses travaux, le Conseil de gouvernement examinera le projet de loi relative à l’organisation et la gestion des établissements pénitentiaires. Par la suite, le Conseil examinera deux projets de décrets, le premier portant sur la création

Actualités Économiques Marocaines en direct - LaQuotidienne

Le Conseil de gouvernement approuve le projet de loi de règlement de la LF-2021 Mercredi 08 Mars 2023 - Par Laquotidienne

Ce projet de loi intervient pour déterminer les résultats finaux de l'exécution du budget de l'année 2021, et ce au niveau du budget général, des comptes spéciaux du trésor (CST), et des services de l’État Géré

Info Politique Maroc: Actualités Politiques au Maroc et ailleurs

Le Conseil de gouvernement adopte des projets de décrets relatifs aux décisions administratives Jeudi 02 Mars 2023 - Par Laquotidienne

Lors d'un point de presse à l’issue de cette réunion, le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, a indiqué que le Conseil de gouvernement a approuvé le projet de loi n&de

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