Cette augmentation vise à appliquer à ces cigarettes électroniques jetables le même taux du droit d'importation appliqué aux autres cigarettes électroniques au titre de l'année budgétaire 2023. Le PLF propose aussi d'augmenter de
"Il s'est avéré que les destinataires de plus de 4 millions d'envois d'une valeur de 2 milliards de dirhams, expédiés via les plateformes électroniques, n’acquittent pas les droits de douane dus, tandis que les importateurs à travers l
Ce décret intervient pour le durcissement du contrôle douanier sur les envois relatifs aux transactions effectuées par les plateformes électroniques, a indiqué le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du go
Les orientations de cette instruction visent à fluidifier le processus de mise en place des dispositifs de vente en ligne en fournissant aux acteurs une vision claire sur les exigences de conformité requises, indique l'ACAPS dans un communiqué. Ladite instruction &eacut
Singapour innove pour contrer la pandémie. En effet, à partir du 11 août, une puce électronique GPS et Bluetooth sera imposée aux arrivants à Singapour, qu'ils soient touristes, résidents ou citoyens, en vue de s'assur
La Bibliothèque nationale du royaume du Maroc (BNRM) a invité mardi les éditeurs de journaux quotidiens et hebdomadaires à lui transmettre les versions électroniques de leurs publications au format PDF. "Etant donné la mission essentielle de la Bibli
Dès son apparition, la cigarette électronique s’est véritablement posée comme une alternative sérieuse au tabac. Son succès a d’ailleurs été immédiat, quand bien même certains observateurs étaient s
Le géant américain de la distribution Walmart a annoncé vendredi qu'il cesserait de vendre des cigarettes électroniques, et ce alors que 8 personnes ont été tuées jusqu'à présent aux Etats-Unis par une maladie liée au va
Le taux des périodiques imprimés et journaux électroniques ayant adapté leurs statuts aux dispositions du Code de la presse et de l'édition ne dépasse pas 13%, indique le rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique pénale e
Le ministère de la Culture et de la Communication attire l’attention des journaux électroniques ayant satisfait aux conditions de l’article 21 de la Loi relative à la presse et à l’édition et portant sur les déclarations préalables e
